Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERNBAIT
SOCIETE PLOEMELOISE DE FINANCEMENT (S.A.R.L.), Ker Maria, Loc Miquel en Ploemel, 56400 AURAY.

Numéro de dépôt :
1330919
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1995

Présentation de la marque GERNBAIT

Déposée le 14 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PLOEMELOISE DE FINANCEMENT Ker Maria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GERNBAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PLOEMELOISE DE FINANCEMENT Ker Maria - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul CHARBONNIER - France.

La marque GERNBAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERNBAIT est expirée depuis le 14 novembre 1995.

SOCIETE PLOEMELOISE DE FINANCEMENT Ker Maria a également déposé les autres marques suivantes : GERN


SOCIETE PLOEMELOISE DE FINANCEMENT (S.A.R.L.), Ker Maria, Loc Miquel en Ploemel, 56400 AURAY. - France


Monsieur Jean-Paul CHARBONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

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